CHAROLAIS DU PAYS D YVOIS G.I.E. LES ELEVEURS DU PAYS D YVOIS
Présentation de la marque CHAROLAIS DU PAYS D YVOIS G.I.E. LES ELEVEURS DU PAYS D YVOIS
Déposée le 12 juin 2001 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES ELEVEURS DU PAYS D'YVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SEDAN), la marque française « CHAROLAIS DU PAYS D YVOIS G.I.E. LES ELEVEURS DU PAYS D YVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAROLAIS DU PAYS D YVOIS G.I.E. LES ELEVEURS DU PAYS D YVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106920.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAROLAIS DU PAYS D YVOIS G.I.E. LES ELEVEURS DU PAYS D YVOIS est expirée depuis le 12 juin 2011.
LES ELEVEURS DU PAYS D'YVOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30